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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRAL
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PANOBOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOBOND
METRAL SARL

Numéro de dépôt :
93450289
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque PANOBOND

Déposée le 8 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METRAL domicilié(e) 3 Rue BOUDEVILLE, Z.I. THIBAUD, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 962 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRAL SARL - France.

La marque PANOBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOBOND est expirée depuis le 8 janvier 2003.

METRAL a également déposé les autres marques suivantes : METRAL , PLIAGE SERVICE , BOGEVE , PLIAGE SERVICE ALUMINIUM , CAT S COTTAGE


METRAL SARL - 3 Rue BOUDEVILLE, Z.I. THIBAUD, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 338962731


METRAL SARL - France


Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160135 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

- Panneau multicouche en aluminium et matière plastique - Produits en matières plastiques mi-ouvrés - Matériaux de construction non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.